Les grandes étapes
- Vous créez et télétransmettez vos feuilles de soins électroniques depuis votre logiciel, regroupées en lots.
- Vous recevez un ARL, l'accusé de réception logique, généralement le lendemain de l'envoi.
- Vous recevez un retour NOEMIE de l'organisme, qui indique pour chaque facture si elle est payée, rejetée ou en attente.
- Le virement arrive sur votre compte, identifié par une date de journée comptable.
Un ARL positif ne veut pas dire « payé »
L'ARL confirme seulement que le lot a été reçu et qu'il est conforme sur le plan technique. Il ne dit rien du paiement de chaque facture : une facture d'un lot accepté peut tout à fait être rejetée ensuite.
À retenir : c'est le retour NOEMIE, puis le virement, qui confirment qu'une facture est payée — pas l'ARL.
Et si l'ARL est négatif ou n'arrive pas ?
Un ARL négatif signale un lot non conforme, à renvoyer depuis votre logiciel. Si l'ARL n'arrive pas dans les deux jours ouvrés, le lot est en principe à retransmettre également. À l'inverse, ne retransmettez pas un lot dont l'ARL est positif : vous risqueriez de créer un doublon.
Lire un retour NOEMIE
Le retour indique, facture par facture, ce que l'organisme a décidé. Les situations à surveiller sont :
- le rejet, accompagné d'un code et d'un libellé de motif ;
- le paiement partiel, quand le montant réglé est inférieur au montant attendu ;
- l'absence de retour pour une facture pourtant transmise.
Chacune appelle une suite différente : réclamation, envoi d'une pièce, correction et nouvelle facturation, ou simple relance. Notre guide « Rejet, paiement partiel ou absent : que faire ? » détaille ces cas.
Rapprocher les paiements
Un virement regroupe souvent plusieurs factures. Pour être certain d'avoir été payé de tout, il faut rapprocher chaque facture de son retour, puis du virement correspondant. C'est précisément ce travail que MT Gestion automatise.